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Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services de permaculture.center et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ».
Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU – Conditions Générales d’Utilisation».
Toute inscription ou utilisation du site implique l’acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur.
Lors de l’inscription sur le site via le Formulaire d’inscription, chaque utilisateur accepte expressément les présentes CGU en cochant la case précédant le texte suivant : « J’ai lu et j’accepte les CGU – Conditions Générales d’Utilisation ».
En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.
L’Association Permaculture en Vivarais – permaculture.center se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 1 : Les mentions légales” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]L’édition et la direction de la publication du site permaculture.center est assurée par Eric YDAIS – Association Permaculture en Vivarais – domicilié Les Allaris, 07440 BOFFRES.
L’hébergeur du site permaculture.center est la société PlanetHoster, dont le siège social est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada. Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 2 : Accès au site” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Le site permaculture.center permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Un réseau social spécialisé dans les domaines de la fleur de la Permaculture et proposant :
Et également de s’abonner pour devenir Intervenant (formateur, organisateur, gestionnaire de lieu, etc…) avec :
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet.
Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
L’Utilisateur non membre GRAINE n’a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription.
En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront confirmés après son inscription.
Tout Utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de l’Association Permaculture en Vivarais – permaculture.center.
Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.
L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué à l’Article 1.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 3 : Collecte des données” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
L’Utilisateur exerce ce droit :
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 5 : Responsabilité” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Les sources des informations diffusées sur le site permaculture.center sont réputées fiables, mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site permaculture.center ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. Il assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.
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La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 6 : Liens hypertextes” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site permaculture.center. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 7 : Cookies” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site permaculture.center.
Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.
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L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 8 : Publication par l’utilisateur” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Le site permet aux membres de publier les contenus suivants : actualités, articles, commentaires, événements, etc…
Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette (règles de bonne conduite de l’internet) et les règles de droit en vigueur.
Le site peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.
Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à l’éditeur – l’Association Permaculture et Vivarais – le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle.
Le Membre cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
L’éditeur s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.
Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.
Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site, sans préavis.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente” open=”off” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}”]La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’Article 1.
[/et_pb_accordion_item][/et_pb_accordion][/et_pb_column][/et_pb_row][/et_pb_section]RGPD – Règlement Général sur la Protection des Données
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en nous adressant un email à l’adresse suivante : contact@permaculture.center
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Qui sommes-nous ?” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]L’adresse de notre site est : https://permaculture.center.
Mentions légales complètes dans nos CGU – Conditions Générales d’Utilisation.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Commentaires” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Médias” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Cookies” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
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En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Contenu embarqué depuis d’autres sites” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
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[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Utilisation et transmission de vos données personnelles” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Durées de stockage de vos données” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Les droits que vous avez sur vos données” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Transmission de vos données personnelles” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Quelles sont les données personnelles que nous collectons et pourquoi ?” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Lorsque vous vous inscrivez sur le site, il est possible qu’il vous soit demandé de fournir un certain nombre de données personnelles pour les afficher sur votre page de profil. Le champ du « Nom » est à la fois obligatoire et public et les pages de profil sont visibles par tout utilisatrice ou utilisateur. D’autres données de profil peuvent être obligatoires ou optionnelles dans la mesure ou ceci dépend des réglages appliqués par les personnes administrant le site.
Les informations collectées durant la création d’un compte d’utilisatrice ou d’utilisateur peuvent être modifiées ou supprimées depuis le panneau « Profil > Modifier ». Dans la plupart des cas, les utilisatrices ou les utilisateurs ont également la maîtrise de la visibilité de ces informations de profil grâce à la possibilité de restreindre cette visibilité, et ce pour chaque information, à leurs ami·e·s, aux membres connectés ou aux administrateurs uniquement. Les personnes administrant le site peuvent consulter ou modifier toutes les données de tous les comptes.
Ce site enregistre un certain nombre d’actions liées à l’utilisatrice ou à l’utilisateur sous la forme d’activités. Les activités intègrent à la fois des publications, des commentaires ajoutées aux différents flux d’activités et des descriptions ou des actions effectuées pendant l’utilisation du site telles qu’une nouvelle mise en relation, une nouvelle adhésion à un groupe, ou encore des mises à jour de profil.
Le contenu des activités obéit aux mêmes règles de confidentialité que le contexte dans lequel il a été créé. Par exemple, les activités publiées dans le profil de l’utilisatrice ou de l’utilisateur sont visibles publiquement, alors que les activités générées dans un groupe privé ne sont visibles que par les membres de ce groupe. Les personnes administrant le site peuvent consulter toutes les activités quelque soit leur contexte de publication.
Les activités du site peuvent être supprimées à tout moment par les utilisatrices ou les utilisateurs les ayant créées. Les personnes administrant le site peuvent modifier toutes les activités du site.
Nous utilisons des Cookies pour afficher les messages de succès ou d’erreur à l’utilisatrice ou l’utilisateur connecté·e en réponse à certains événements, comme l’adhésion à un groupe. Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dés le chargement d’une nouvelle page du site.
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Nous collectons également des informations lors de la validation de commande et/ou de la réservation.
[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Ce que nous collectons et stockons” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Pendant votre visite du site, nous suivons :
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[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Qui de notre équipe a accès aux données ?” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}” open=”off”]Les membres de notre équipe ont accès aux informations que vous nous fournissez. Par exemple, les administrateurs et gérants de boutique ont accès :
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[/et_pb_accordion_item][et_pb_accordion_item title=”Ce que nous partageons avec d’autres” open=”off” _builder_version=”4.14.7″ _module_preset=”default” global_colors_info=”{}”]S’il ya lieu de le faire, nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à gérer nos commandes et services de la boutique et des réservations.
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